Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 2255 - Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
75.La tarification pour la vente de produits pour l’entretien des skis est imposée comme suit :
pour la cire de base, la tarification est de 20 $;
pour la cire d’adhérence « swix », la tarification est de 12 $;
pour la cire d’adhérence « toko avec carbone », la tarification est de 16 $;
pour la cire « klister en aérosol », la tarification est de 27 $;
pour le fart de glisse « glidder », la tarification est de 14 $;
pour le défarteur, la tarification est de 18 $;
pour le bloc de défartage, la tarification est de 9 $;
pour un grattoir de défartage « swix », la tarification est de 7 $;
pour un grattoir transparent de glidder, la tarification est de 10 $;
10°pour des attaches de skis, la tarification est de 9 $;
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs du premier alinéa.
75.La tarification pour la vente de produits pour l’entretien des skis est imposée comme suit :
pour la cire de base, la tarification est de 20 $;
pour la cire d’adhérence « swix », la tarification est de 12 $;
pour la cire d’adhérence « toko avec carbone », la tarification est de 16 $;
pour la cire « klister en aérosol », la tarification est de 27 $;
pour le fart de glisse « glidder », la tarification est de 14 $;
pour le défarteur, la tarification est de 18 $;
pour le bloc de défartage, la tarification est de 9 $;
pour un grattoir de défartage « swix », la tarification est de 7 $;
pour un grattoir transparent de glidder, la tarification est de 10 $;
10°pour des attaches de skis, la tarification est de 9 $;
Les taxes applicables sont incluses aux tarifs du premier alinéa.